Legs
Donation
Assurance-vie

Marie-Hélène, 73 ans, a choisi de léguer
un bien à la Fondation Notre Dame

Les valeurs
qui vous animent

éclairent
son avenir

Noé fait ses devoirs dans l’un des 53 patronages
parisiens soutenus par la Fondation Notre Dame

redonnent vie
au patrimoine

Le tableau « Saint Rémi baptisant Sainte Geneviève »
situé dans l’église Saint Germain l’Auxerrois restauré
grâce au soutien de Fondation Avenir du patrimoine à Paris abritée
à la Fondation Notre Dame

Pour en savoir plus sur la transmission
de patrimoine, demandez votre brochure

gratuite et sans engagement
Brochure

Je suis à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et en toute confidentialité.
N'hésitez pas à me contacter.

Laurence de l'Etoile
Laurence de l’Estoile 06 03 86 73 52 ldelestoile@fondationnotredame.fr

Léguer à la Fondation Notre Dame, c’est être assuré que vos valeurs se perpétueront au travers d’actions concrètes en faveur des plus fragiles, pour accompagner la famille et la jeunesse, transmettre la richesse de la culture et du patrimoine chrétiens aux générations futures.

De multiples causes à soutenir

Des actions de terrain auprès des plus démunis et des exclus pour répondre à leurs besoins matériels, sanitaires, administratifs ou relationnels.

Des projets offrant aux enfants un cadre, un accompagnement et des moyens pour bien grandir, tout en soutenant les parents dans leur mission éducative.

Des actions en faveur de la conservation, la restauration, et du rayonnement du patrimoine chrétien en vue de sa transmission aux générations futures.

Des projets destinés à accueillir et accompagner toutes les fragilités qu’elles soient liées à la maladie, au handicap ou aux étapes sensibles de l’existence, de la naissance à la fin de vie.

Des projets d’accompagnement, de formation et de réinsertion professionnelle destinés à des jeunes et des adultes en difficulté, visant leur intégration sociale.

Des actions en faveur du rayonnement des médias et de la culture chrétienne pour favoriser la réflexion, encourager le dialogue et l’éclosion d’idées face aux grands enjeux sociétaux.

Ils nous font confiance

pers1

Je crois qu’en réservant une bonne partie de mon héritage à la Fondation Notre Dame, j’ai fait le bon choix. Bon choix d’abord parce que j’apprécie ce que vous faites des fonds qui vous sont confiés. Bon choix parce que je n’aurais jamais espéré être si bien accompagnée.

Colette D.

Donner à la Fondation Notre Dame me permet d’agir à travers elle, alors que je ne serai plus en mesure d’apporter physiquement une aide aux personnes en détresse.

Christian D.

Célibataire et sans enfant, j’ai hérité de plusieurs biens provenant d’un cousin de mon père. Je connaissais le don sur succession, car je m’étais renseignée. À son décès, j’ai contacté la Fondation Notre Dame qui m’a bien accompagnée. J’ai donné une maison en région parisienne. J’ai pu attribuer l’argent à des associations engagées auprès des autistes et j’en suis très heureuse.

Suzanne N.

N’ayant pas d’héritier, je cherchais à soutenir une œuvre durable. J’ai finalement choisi de léguer mon assurance-vie à la Fondation Notre Dame car je souhaite que mon seul patrimoine puisse être investi dans une œuvre durable. Si je soutiens déjà diverses œuvres sociales, léguer mes biens à la Fondation Notre Dame est à mon sens un acte encore plus significatif puisqu’il soutiendra sa mission d’entraide et d’éducation chrétienne. Cette dimension chrétienne est vraiment primordiale pour moi.

Marie B.
pers1
pers2
pers3
pers4

Découvrez 4 possibilités de transmettre
dans un cadre fiscal avantageux

Découvrez 4 possibilitésde transmettredans un cadre
fiscal avantageux

Le legs est une libéralité qui ne prend effet qu’après votre décès. Ce don est établi par un testament. Votre legs peut porter sur toutes sortes de biens : compte bancaire, bien immobilier, actions, œuvre d’art, bijou…

Quels sont les différents types de legs ?
- Le legs universel : vous transmettez l’ensemble de vos biens et le bénéficiaire de ce legs sera le « légataire universel » Le legs universel avec charge : nous recevons la totalité de votre patrimoine et nous reversons la part que vous souhaitez à vos proches ou aux organismes de votre choix.
- Le legs à titre universel : vous transmettez un pourcentage de votre patrimoine ou une catégorie de biens, par exemple : « tous mes biens immobiliers ».
- Le legs particulier : vous transmettez un ou plusieurs biens identifiés avec précision (une somme d’argent, une maison, des titres…).

Parce qu’elle est reconnue d’utilité publique, en léguant à la Fondation Notre Dame, aucun droit de succession n’est prélevé.

Je demande ma brochure d’information

La donation est un acte qui permet de transmettre un bien, de son vivant et de manière immédiate. La donation peut porter sur toutes sortes de biens : compte bancaire, bien immobilier, actions, œuvre d’art, bijou…
Il existe différents types de donation. Par exemple :
- La donation en pleine propriété : vous décidez de céder immédiatement un bien de façon exclusive.
- la donation temporaire d’usufruit : vous conservez la nue-propriété de votre bien tout en donnant temporairement les revenus du bien pour une durée de 3 ans. Le bien est alors exclu de votre patrimoine pour le calcul de l’IFI.
- La donation en nue-propriété : vous continuez à bénéficier de l’usage du bien donné tout en assurant immédiatement à la Fondation Notre Dame la transmission de celui-ci à votre décès.

Comment faire une donation à la Fondation Notre Dame ? Rencontrons nous pour en parler et voir s’il y a lieu d’établir un acte notarié.

Je demande ma brochure d’information

L’assurance-vie est un contrat d’épargne dont le capital est versé à un ou plusieurs bénéficiaires au moment du décès du souscripteur. Faire don de votre assurance-vie à la Fondation Notre Dame est un moyen simple et efficace de soutenir nos actions.

Comment transmettre une assurance-vie à la Fondation Notre Dame ?
Vous souscrivez un nouveau contrat : désignez simplement la Fondation Notre Dame en mentionnant notre adresse dans la clause désignant le ou les bénéficiaires en cas de décès.
Vous avez un contrat en cours : il vous suffit d’adresser un courrier par lettre recommandée à l’organisme auprès duquel votre contrat est souscrit et d’indiquer que vous souhaitez en modifier le bénéficiaire en faveur de la Fondation Notre Dame.

Je demande ma brochure d’information

Le don sur succession est un dispositif qui permet de choisir de donner, lors du règlement d’une succession, tout ou partie de cet héritage au profit d’une fondation reconnue d’utilité publique, sans payer de droits de succession sur les biens donnés. Cette donation peut porter sur des biens en nature ou des sommes d’argent.

Comment faire un don sur succession à la Fondation Notre Dame ?
- Avec le notaire, vous choisissez le ou les biens hérités que vous ne souhaitez pas conserver, ou dont vous ne pouvez acquitter les droits de succession.
- Vous contactez la Fondation Notre Dame et vous confiez au notaire, en charge de la succession, la mise en oeuvre du don.

Quelle est la fiscalité du don sur succession ?
- Ni vous ni la Fondation Notre Dame ne payez aucun droit de succession sur le ou les biens donnés.

Je demande ma brochure d’information

Vos questions les plus fréquentes

Chaque transmission, quel que soit son montant, est une chance pour la cause qui en bénéficie, permettant de faire rayonner plus largement son action et une manière pour vous de faire vivre vos valeurs.

Il vous faut tout d’abord faire une donation entre époux pour que le conjoint survivant recueille la totalité de la succession. Puis chacun de vous rédige un testament désignant le bénéficiaire de votre succession en cas de prédécès de votre époux(se).

Vos neveux et nièces ne sont pas des héritiers réservataires. Vous avez donc toute possibilité de gratifier la ou les personnes que vous souhaitez, par exemple la Fondation Notre Dame. Et dans le cas où vous nous désignez comme légataire universel, vous pouvez préciser dans votre testament le ou les legs à titre particulier que nous serons chargés de remettre aux personnes de votre choix.

À tout moment, vous avez la possibilité de changer les dispositions de votre testament. Si ces modifications sont compatibles avec son contenu, vous rédigez un « codicille ». Pour des changements plus importants, vous rédigez un nouveau testament en révoquant toutes les dispositions antérieures.

Après la rédaction de votre testament, vous en informez votre notaire puis la Fondation Notre Dame.

Cette démarche n’est pas obligatoire mais est très utile car elle nous permet de disposer de cette information dès la connaissance du décès.
Je demande ma brochure d’information

33 ans d’expérience dans la gestion de legs et donations

33 ans d’expérienceles plus
fréquentes

0

ans

d’expérience de la Fondation
Notre Dame dans la gestion
de legs et donations

+ de

0

projets soutenus
chaque année

0

dossiers libéralités
traités entre 2010 et 2025

Merci pour
votre confiance